Votre navigateur ne supporte pas le javaScriptMentions Légales de KTM Grand Lyon à Dardilly (69)
Achat motos KTM neuves Lyon
Accueil » Mentions légales

Mentions Légales de la concession Harley-Davidson® à Saint-Etienne (42)

Editeur

Ce site est édité par la société KTM Grand Lyon :
SIRET : 75070427200020
Siège social : 58 Chemin de la Bruyère 69570 Dardilly
Tél : 04 78 68 84 54

Crédits

https://www.ktmlyon.fr/ est l’adresse Internet officielle du site de la société KTM Grand Lyon
Directeur de la publication : M. Francois-Regis AMSLER

Hébergeur

Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 47 38 53 78

Création du site internet, développement, référencement

Créatis’web
98, Rue Georges Méliès 37100 Tours
Tél : 02 47 60 99 53

Crédits photographiques

KTM Grand Lyon

Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site de KTM Grand Lyon (https://www.ktmlyon.fr/)(ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). KTM Grand Lyon n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de KTM Grand Lyon qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

Propriété

La présentation et le contenu du site https://www.ktmlyon.fr/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de KTM Grand Lyon ou de tiers ayant autorisé KTM Grand Lyon à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de KTM Grand Lyon, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

Protection des données personnelles

KTM Grand Lyon vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à KTM Grand Lyon, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. KTM Grand Lyon peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.

Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :
KTM Grand Lyon
58 Chemin de la Bruyère
69570 Dardilly

Retour en haut